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Arrêté

Arrêté n° 555-00 du 4 avril 2000

accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien au cabinet Boutayeb S.A.R.L.

L'essentiel

L'arrêté n° 555-00 du 4 avril 2000 accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien au cabinet Boutayeb S.A.R.L est publié au Bulletin officiel n° 4810 (édition de traduction officielle) du 6 juillet 2000, page 665 (page 65 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
555-00
Date de l'acte
4 avril 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4810 du 6 juillet 2000, page 44 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 555-004 avril 2000 : Date de l'acte ; 6 juillet 2000 : Publication, BO n° 4810 du 6 juillet 20004 avril 20006 juillet 20004 avril 2000 : Date de l'acte6 juillet 2000 : Publication, BO n° 4810 du 6 juillet 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4810 du 6 juillet 2000, page 65

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