Décret n° 2-92-182 du 14 mai 1993
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale
Arrêté
complétant la liste des spécialités médicales et leurs durées d'études prévues dans l'article 2 du décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médical
L'arrêté n° 56-02 du 14 novembre 2003 est publié au Bulletin officiel n° 5166 (édition de traduction officielle) du 4 décembre 2003, page 121 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale
relatif au contrat type de transport routier de marchandises pour compte d'autrui et au contrat type pour la location de véhicules automobiles de transport de marchandises avec conducteur.
relatif au transport routier de marchandises pour compte d'autrui ou pour compte propre
modifiant et complétant le dahir n° 1.63.260 du 24 joumada II 1383 (12 novembre 1963) relatif aux transports par véhicules automobiles sur route
portant promulgation de la loi n° 16.99 modifiant et complétant le dahir n° 1.63.260 du 24 joumada II 1383 (12 novembre 1963) relatif aux transports par véhicules automobiles sur route
relatif aux transports par véhicules automobiles sur route
BO n° 5166 du 4 décembre 2003, édition française : 128 pages, 19 actes.
relatif au contrat type de transport routier de marchandises pour compte d'autrui et au contrat type pour la location de véhicules automobiles de transport de marchandises avec conducteur.
fixant les signes cliniques et paracliniques concordant pour le constat de la mort cérébrale.
fixant les tarifs de l'assurance automobile obligatoire.
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