Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
L'arrêté n° 569-04 du 6 avril 2004 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5222 (édition de traduction officielle) du 17 juin 2004, page 958 (page 86 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
portant promulgation de la loi n° 10-94
pris pour l'application de la loi n° 10-94
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « TRENAL Maroc ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
BO n° 5222 du 17 juin 2004, édition française : 88 pages, 33 actes.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « TRENAL Maroc ».
approuvant la convention d'assistance technique à la culture de tabac conclue entre l'Etat et la Régie des tabacs.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/569-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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