Arrêté n° 282-04 du 16 février 2004
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie
Arrêté
complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixan la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de spécialité médicale en pédiatrie….. Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de
L'arrêté n° 739-07 du 23 avril 2007 complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixan la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de spécialité médicale en pédiatrie….. Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de est publié au Bulletin officiel n° 5540 (édition de traduction officielle) du 5 juillet 2007, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie
relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage des algues marines sur certaines zones du littoral atlantique.
portant homologation de normes marocaines.
autorisant le Crédit agricole du Maroc à prendre une participation de 10% dans le capital de la société dénommée « OLEA Capital ».
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Agadir maritime I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « GBP Exploration Maroc ».
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Agadir maritime II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « GBP Exploration Maroc ».
approuvant la délibération du conseil de la commune de Sidi Yahia du Gharb, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahie
approuvant les délibérations du conseil de la commune d'Ouled Frej, chargeant la Régie autonome intercommunale de distribution d'eau et d'électricité de la province d'El Jadida (RADEEJ), de la gestion du service d'assainissement liquide ainsi que le cahier des charges correspond
BO n° 5540 du 5 juillet 2007, édition française : 39 pages, 40 actes.
approuvant la Convention conclue le 26 safar 1428 (16 mars 2007) entre le Royaume du Maroc et le Fonds arabe pour le développement économique et social, pour la garantie d'un prêt consenti par ledit fonds à la société nationale des autoroutes du Maroc, pour la participation au f
approuvant l'Accord conclu le 1 et rabii I 1428 (21 mars 2007) entre le Royaume Royaume du Maroc et le Fonds de l'OPEP pour le développement international, pour la garantie du prêt de vingt cinq millions de dollars EU (25.000.000 $ EU) consenti par ledit Fonds à la Caisse pour l
portant modification du droit d'importation applicable à certains laits et suspension du droit d'importation applicable à certaines semences céréalières.
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