Arrêté
Arrêté n° 823-93 du 20 avril 1993
réglementant l'importation des boutures ou semences (Fuzz) de la canne à sucre au Maroc.
L'essentiel
L'arrêté n° 823-93 du 20 avril 1993 réglementant l'importation des boutures ou semences (Fuzz) de la canne à sucre au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4207 (édition de traduction officielle) du 16 juin 1993, page 288 (page 32 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 823-93
- Date de l'acte
- 20 avril 1993
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 4207 du 16 juin 1993, page 288 (page 32 du PDF) · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 4207 du 16 juin 1993, page 33 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Sujet
- Agriculture et pêche
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 4207 du 16 juin 1993, page 32
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Dans le même numéro
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Mentions dans le Bulletin officiel
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