Arrêté n° 76-00 du 28 décembre 1999
portant agrément de la société « Amaroc s.a. » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du maïs, d'avoine, des oléagineux et des semences standard de légumes.
Arrêté
portant t agrément de l'établissement « Les pépinières du
L'arrêté n° 93-00 du 28 décembre 1999 portant t agrément de l'établissement « Les pépinières du est publié au Bulletin officiel n° 4774 (édition de traduction officielle) du 2 mars 2000, page 108 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société « Amaroc s.a. » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du maïs, d'avoine, des oléagineux et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société * Vita Maroc » • pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du mais, des semences standard de légumes et des plants de pomme de terre.
portant agrément de l'établissement « Pépinière Bani Abbad » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de l'établissement « Pépinière Abergi » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de l'établissement « Pépinière Tougana » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de l'établissement « Pépinières Modernes » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de l'établissement « Pépinière Outassort » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de l'établissement « Pépinière Grand Maghreb » pour commercialiser des plants certifiés d'amandier et d'olivier.
portant agrément de l'établissement « Pépinières Maroc Nature » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
BO n° 4774 du 2 mars 2000, édition française : 29 pages, 33 actes.
portant homologation d'une norme marocaine.
déterminant les taxes à percevoir du 1er janvier au 31 décembre 1999 pour l'alimentation des fonds créés par la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.
convoquant la Chambre des représentants et la Chambre des conseillers en session extraordinaire.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/93-00. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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