BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 2090-03 du 13 novembre 2003

abrogeant les décisions n° 1739-02 du 5 kaada 1423 (8 janvier 2003) et n° 639-03 du 30 moharrem 1424 (3 avril 2003) attribuant le droit d'usage du label qualité « Label Maroc » à la société « CONSERNOR ».

L'essentiel

La décision n° 2090-03 du 13 novembre 2003 abrogeant les décisions n° 1739-02 du 5 kaada 1423 (8 janvier 2003) et n° 639-03 du 30 moharrem 1424 (3 avril 2003) attribuant le droit d'usage du label qualité « Label Maroc » à la société « CONSERNOR » est publiée au Bulletin officiel n° 5188 (édition de traduction officielle) du 19 février 2004, page 319 (page 73 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2090-03
Date de l'acte
13 novembre 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5185 du 9 février 2004, page 18 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 2090-0313 novembre 2003 : Date de l'acte ; 19 février 2004 : Publication, BO n° 5188 du 19 février 2004200413 novembre 200319 février 200413 novembre 2003 : Date de l'acte19 février 2004 : Publication, BO n° 5188 du 19 février 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5188 du 19 février 2004, page 73

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BO n° 5188 du 19 février 2004, édition française : 76 pages, 54 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

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