BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 2353-03 du 2 janvier 2004

attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines au Centre de broyage de Laâyoune « INDUSAHA ».

L'essentiel

La décision n° 2353-03 du 2 janvier 2004 attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines au Centre de broyage de Laâyoune « INDUSAHA » est publiée au Bulletin officiel n° 5188 (édition de traduction officielle) du 19 février 2004, page 319 (page 73 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2353-03
Date de l'acte
2 janvier 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5185 du 9 février 2004, page 18 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

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Chronologie : Décision n° 2353-032 janvier 2004 : Date de l'acte ; 19 février 2004 : Publication, BO n° 5188 du 19 février 20042 janvier 200419 février 20042 janvier 2004 : Date de l'acte19 février 2004 : Publication, BO n° 5188 du 19 février 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5188 du 19 février 2004, page 73

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BO n° 5188 du 19 février 2004, édition française : 76 pages, 54 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

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