Décision n° 2829-09 du 16 novembre 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Morocco Agadir ».
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « APAVE Sud Succursale Maroc ».
La décision n° 2830-09 du 16 novembre 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « APAVE Sud Succursale Maroc » est publiée au Bulletin officiel n° 5806 (édition de traduction officielle) du 21 janvier 2010, page 53 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Morocco Agadir ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
portant homologation d'une norme marocaine
abrogeant la décision n° 2631-06 du 21 chaoual 1427 (13 novembre 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut spécialisé de technologie appliquée Sidi Maafa de l'OFPPT.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut spécialisé de technologie appliquée Sidi Maafa de l'OFPPT
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5806 du 21 janvier 2010, édition française : 26 pages, 27 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au « Magasin Metro Cash and Carry Morocco Agadir ».
abrogeant la décision n° 2631-06 du 21 chaoual 1427 (13 novembre 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Institut spécialisé de technologie appliquée Sidi Maafa de l'OFPPT.
portant nomination des membres du comité consultatif des assurances.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2830-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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