BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 2978-09 du 4 décembre 2009

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les Conserves de Meknès ».

L'essentiel

La décision n° 2978-09 du 4 décembre 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les Conserves de Meknès » est publiée au Bulletin officiel n° 5810 (édition de traduction officielle) du 4 février 2010, page 39 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2978-09
Date de l'acte
4 décembre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5810 du 4 février 2010, page 61 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 2978-094 décembre 2009 : Date de l'acte ; 4 février 2010 : Publication, BO n° 5810 du 4 février 201020104 décembre 20094 février 20104 décembre 2009 : Date de l'acte4 février 2010 : Publication, BO n° 5810 du 4 février 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5810 du 4 février 2010, page 39

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