Arrêté n° 876-01 du 3 mai 2001
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Décision
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Casablanca international electronics assembly »
La décision n° 609-01 du 29 mars 2001 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Casablanca international electronics assembly » est publiée au Bulletin officiel n° 4906 (édition de traduction officielle) du 7 juin 2001, page 498 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
portant nomination de notaires
relative à la certification du système de gestion de la qualité des sociétés « Fermetures 2000 » et « Sonasid ».
Décision n° 430-2001 du 5 kaada 1421 (30 janvier 2001)
portant publication du protocole relatif à l'arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques fait à Madrid le 27 juin 1989.
BO n° 4906 du 7 juin 2001, édition française : 117 pages, 15 actes.
portant publication du protocole relatif à l'arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques fait à Madrid le 27 juin 1989.
fixant la fixant la nature des radionucléides composant les groupes de radiotoxicité.
fixant les cas d'exemptions des autorisations et des déclarations.
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