BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 609-01 du 29 mars 2001

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Casablanca international electronics assembly »

L'essentiel

La décision n° 609-01 du 29 mars 2001 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Casablanca international electronics assembly » est publiée au Bulletin officiel n° 4906 (édition de traduction officielle) du 7 juin 2001, page 498 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
609-01
Date de l'acte
29 mars 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4906 du 7 juin 2001, page 27 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 609-0129 mars 2001 : Date de l'acte ; 7 juin 2001 : Publication, BO n° 4906 du 7 juin 200129 mars 20017 juin 200129 mars 2001 : Date de l'acte7 juin 2001 : Publication, BO n° 4906 du 7 juin 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4906 du 7 juin 2001, page 2

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4906 du 7 juin 2001, édition française : 117 pages, 15 actes.

Voir les 15 actes du BO n° 4906

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/609-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.