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Arrêté

Arrêté n° 876-01 du 3 mai 2001

modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 876-01 du 3 mai 2001 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 4906 (édition de traduction officielle) du 7 juin 2001, page 609 (page 113 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
876-01
Date de l'acte
3 mai 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4906 du 7 juin 2001, page 21 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 876-013 mai 2001 : Date de l'acte ; 7 juin 2001 : Publication, BO n° 4906 du 7 juin 20013 mai 20017 juin 20013 mai 2001 : Date de l'acte7 juin 2001 : Publication, BO n° 4906 du 7 juin 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4906 du 7 juin 2001, page 113

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Mentions dans le Bulletin officiel

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