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Arrêté

Arrêté n° 922-01 du 14 novembre 2000

fixant les modalités d'utilisation des dosimètres.

L'essentiel

L'arrêté n° 922-01 du 14 novembre 2000 fixant les modalités d'utilisation des dosimètres est publié au Bulletin officiel n° 4906 (édition de traduction officielle) du 7 juin 2001, page 608 (page 112 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
922-01
Date de l'acte
14 novembre 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4906 du 7 juin 2001, page 20 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 922-0114 novembre 2000 : Date de l'acte ; 7 juin 2001 : Publication, BO n° 4906 du 7 juin 2001200114 novembre 20007 juin 200114 novembre 2000 : Date de l'acte7 juin 2001 : Publication, BO n° 4906 du 7 juin 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4906 du 7 juin 2001, page 112

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BO n° 4906 du 7 juin 2001, édition française : 117 pages, 15 actes.

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    modifiant les tarifs des services rendus par le ministère chargé des finances du titre de l'utilisation par les usagers des systèmes informatiques de l'administration des douanes et impôts indirects.

    page 112

  • Arrêté n° 876-01 du 3 mai 2001

    modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

    page 113

Voir les 15 actes du BO n° 4906

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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