Décision
Décision n° 860-98 du 27 mars 1998
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Société INDUSTUBE et la Société marocaine des fonderies du nord.
L'essentiel
La décision n° 860-98 du 27 mars 1998 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la Société INDUSTUBE et la Société marocaine des fonderies du nord est publiée au Bulletin officiel n° 4584 (édition de traduction officielle) du 7 mai 1998, page 249 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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Repères
- Type
- Décision
- Numéro
- 860-98
- Date de l'acte
- 27 mars 1998
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 4584 du 7 mai 1998, page 249 (page 7 du PDF) · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 4584 du 7 mai 1998, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 4584 du 7 mai 1998, page 7
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Arrêté n° 984-89 du 13 juin 1989
portant homologation de normes marocaines
Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
Dahir portant loi n° 1-93-221 du 10 septembre 1993
Décret n° 2-93-530 du 20 septembre 1993
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
Dans le même numéro
BO n° 4584 du 7 mai 1998, édition française : 10 pages, 10 actes.
Arrêté n° 863-98 du 27 mars 1998
portant homologation de normes marocaines et rendant d'application obligatoire une norme marocaine.
Décision n° 1002-98 du 22 avril 1998
fixant le nombre de sièges réservés réservés à chaque catégorie d'architectes au sein du Conseil national et des conseils régionaux de l'Ordre national des architectes.
Arrêté n° 862-98 du 27 mars 1998
portant homologation de normes marocaines.
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