Décision n° 1543-01 du 10 août 2001
attribuant le droit d'usage du label qualité « Label Maroc » à la société CIBEL pour les conserves de sardines.
Décision
portant retrait du droit d'usage du label de qualité « Label Maroc » à la société « Unimer » sur les conserves de sardine.
La décision n° 892-08 du 5 mai 2008 portant retrait du droit d'usage du label de qualité « Label Maroc » à la société « Unimer » sur les conserves de sardine est publiée au Bulletin officiel n° 5640 (édition de traduction officielle) du 19 juin 2008, page 433 (page 55 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
attribuant le droit d'usage du label qualité « Label Maroc » à la société CIBEL pour les conserves de sardines.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
attribuant le droit d'usage du label qualité « Label Maroc » à la société « UNIMER » pour les conserves de sardines.
portant retrait du droit d'usage du label de qualité « Label Maroc » à la société « Les conserveries marocaines Doha » sur les conserves de sardine, de filet de maquereaux et de thon.
attribuant le droit d'usage du label qualité « Label Maroc » à la société « Les Conserveries marocaines Doha ».
BO n° 5640 du 19 juin 2008, édition française : 56 pages, 44 actes.
portant retrait du droit d'usage du label de qualité « Label Maroc » à la société « Les conserveries marocaines Doha » sur les conserves de sardine, de filet de maquereaux et de thon.
portant retrait du droit d'usage du label de qualité « Label Maroc » à la société « Belma » sur les conserves de sardine et de filet de maquereaux.
portant retrait du droit d'usage du label de qualité « Label Maroc » à la société « Cibel » sur les conserves de sardine.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/892-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.