BO Maroc

Arrêtés publiés au Bulletin officiel

8 572 actes repérés automatiquement dans le texte des BO indexés, avec leur date et le numéro où ils ont été publiés.

ActeDate de l'acte1re publicationObjet
Arrêté n° 1531-26—21 septembre 2026
Arrêté n° 70-04—17 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 3-26—17 septembre 2026
Arrêté n° 2-26—17 septembre 2026
Arrêté n° 1649-26—17 septembre 20262
Arrêté n° 1648-26—17 septembre 20262
Arrêté n° 1647-26—17 septembre 20262
Arrêté n° 1646-26—17 septembre 20262
Arrêté n° 1606-26—17 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1604-26—17 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1603-26—17 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1602-26—17 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1601-26—17 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1600-26—17 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1-26—17 septembre 2026
Arrêté n° 0-26—17 septembre 2026
Arrêté n° 1952-2614 septembre 202615 octobre 2026modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2303-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1951-2614 septembre 202615 octobre 2026modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2302-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1950-2614 septembre 202615 octobre 2026modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2301-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1949-2614 septembre 202615 octobre 2026modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2300-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1948-2614 septembre 202615 octobre 2026modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche…
Arrêté n° 1946-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément de la société « FRUTIVAR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier…
Arrêté n° 1945-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément de la société « SERAGREEN » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 1940-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément de la société « PIONAGRI » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 1939-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément de la société « AGRI-ASSISTANCE » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et…
Arrêté n° 1938-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément de la société « CERES SRL » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des…
Arrêté n° 1937-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément de la société « CARE PLANT » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1936-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément de la société « RETISA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des semences…
Arrêté n° 1935-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément le « DOMAINE EL BOURA » pour commercialiser des plants certifiés de figuier, de figuier de barbarie, de rosier à parfum, d’arganier, des semences et…
Arrêté n° 1934-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément de la société « SROU-VERT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, d’arganier, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 1933-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément de la société « HRODRA-AGRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des semences et…
Arrêté n° 1932-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément de la société « PEPINIERE AL KHAYR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier…
Arrêté n° 1931-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément de la société « ARBOVERT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier…
Arrêté n° 1930-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément de la pépinière « BEN LAASKRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Arrêté n° 1929-2614 septembre 202615 octobre 2026portant agrément de la société « ATLAS GREEN ROOTS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
Arrêté n° 1927-2614 septembre 202615 octobre 2026fixant le modèle de la liste des substances actives, des phytoprotecteurs, des synergistes, des substances à faible risque, ainsi que le modèle de la liste des…
Arrêté n° 1923-2614 septembre 202612 octobre 2026relatif à l’extension de l’agrément du Laboratoire Tanger pour les Tests, Etudes et Contrôles (TTEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels.
Arrêté n° 1917-26—14 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1599-26—14 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1598-26—14 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1543-26—14 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1542-26—14 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1522-26—14 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1521-26—14 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1520-26—14 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1519-26—14 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1518-26—14 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1517-26—14 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1516-26—14 septembre 2026édition arabe
Arrêté n° 1515-26—14 septembre 2026édition arabe