BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1495-09 du 9 mai 2009

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1495-09 du 9 mai 2009 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5752 (édition de traduction officielle) du 16 juillet 2009, page 1186 (page 58 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1495-09
Date de l'acte
9 mai 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5752 du 16 juillet 2009, page 55 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 1495-099 mai 2009 : Date de l'acte ; 16 juillet 2009 : Publication, BO n° 5752 du 16 juillet 20099 mai 200916 juillet 20099 mai 2009 : Date de l'acte16 juillet 2009 : Publication, BO n° 5752 du 16 juillet 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5752 du 16 juillet 2009, page 58

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5752 du 16 juillet 2009, édition française : 88 pages, 59 actes.

  • Arrêté n° 1174-09 du 8 mai 2009

    complétant l'arrêté n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l'objet des mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation.

    page 58

  • Arrêté n° 1433-09 du 28 mai 2009

    complétant l'arrêté n° 1638-03 du 15 ramadan 1424 (10 novembre 2003) fixant la liste des hôpitaux publics agréés à effectuer des prélèvements et des transplantations d'organes et de tissus humains.

    page 61

Voir les 59 actes du BO n° 5752

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/1495-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.