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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1952-9 du 30 septembre 1998

portar homologation de normes marocaines

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1952-9 du 30 septembre 1998 portar homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 4636 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 1998, page 732 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1952-9
Date de l'acte
30 septembre 1998
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 1952-930 septembre 1998 : Date de l'acte ; 5 novembre 1998 : Publication, BO n° 4636 du 5 novembre 199830 septembre 19985 novembre 199830 septembre 1998 : Date de l'acte5 novembre 1998 : Publication, BO n° 4636 du 5 novembre 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4636 du 5 novembre 1998, page 2

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    autorisant l'inscription de nouvelles variétés de coton sur la liste A du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

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  • Arrêté n° 3-65-98 du 20 octobre 1998

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  • Arrêté n° 1889-98 du 18 septembre 1998

    complétant arrêté n° 909-86 du 25 rabii II 1406 (7 janvier 1986) fixant la liste des diplômes de pharmaciens ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité.

Dans le même numéro

BO n° 4636 du 5 novembre 1998, édition française : 26 pages, 61 actes.

Voir les 61 actes du BO n° 4636

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Citer ce texte

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