Arrêté n° 1903-98 du 5 octobre 1998
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de coton sur la liste A du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Arrêté conjoint
portar homologation de normes marocaines
L'arrêté conjoint n° 1952-9 du 30 septembre 1998 portar homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 4636 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 1998, page 732 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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autorisant l'inscription de nouvelles variétés de coton sur la liste A du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
du 13 joumada II 1419 (5 . octobre 1998) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate sur la liste A du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
fixant la liste des marchandises faisant l'objet des mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation
modifiant l'arrêté n° 738-96 du 29 kaada 1416 (18 avril 1996) portant prohibition d'entrée sur le territoire national d'animaux vivants, de l'espèce bovine, de denrées animales, de produits d'origine animale et de produits de multiplication animale, issus de bovins
portant prohibition d’entrée sur le territoire national d’animaux vivants de l’espèce bovine, de denrées animales, de produits d’origine animale et de produits de multiplication animale, issus de bovins, originaires ou provenant de certains
désignant M. Abdelouahed El Fassi, ministre de la santé, en qualité de sous-ordonnateur du compte d'affectation spéciale intitulé « Fonds de lutte contre les effets de la sécheresse ».
complétar l'arrêté du ministre des finances n° 1319-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) relatif au déclarations en douane autres que sommaires
relatif aux déclarations en douane autres que sommaires
portant agrément de la Banque centrale populaire pour effectuer des opérations de crédit foncier et de crédit à la construction.
fixant les modalités d'organisation et de déroulement de l'élection du représentant des collectivités locales et des représentants des affiliés au régime des pensions des pensions civiles au sein au du conseil d'administration de la Caisse marocaine des retraites.
complétant arrêté n° 909-86 du 25 rabii II 1406 (7 janvier 1986) fixant la liste des diplômes de pharmaciens ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité.
fixant la liste des diplômes de pharmaciens ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de spécialité
BO n° 4636 du 5 novembre 1998, édition française : 26 pages, 61 actes.
complétar l'arrêté du ministre des finances n° 1319-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) relatif au déclarations en douane autres que sommaires
du 6 joumada II 1419
modifiant et complétant l'arrêté n° 1001-93 du 6 kaada 1414 (18 18 avril 1994) fixant le régime scolaire dans l'enseignement fondamental et secondaire.
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