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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2385-09 du 1er septembre 2009

du 11 ramadan 1430

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2385-09 du 1er septembre 2009 du 11 ramadan 1430 est publié au Bulletin officiel n° 5778 (édition de traduction officielle) du 15 octobre 2009, page 1354 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2385-09
Date de l'acte
1er septembre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5778 du 15 octobre 2009, page 13 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2385-091er septembre 2009 : Date de l'acte ; 15 octobre 2009 : Publication, BO n° 5778 du 15 octobre 20091er septembre 200915 octobre 20091er septembre 2009 : Date de l'acte15 octobre 2009 : Publication, BO n° 5778 du 15 octobre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5778 du 15 octobre 2009, page 2

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BO n° 5778 du 15 octobre 2009, édition française : 45 pages, 51 actes.

  • Dahir n° 1-04-116 du 18 février 2009

    portant publication de l'Accord de coopération scientifique et technologique et les annexes | et II faits à Thessalonique le 26 juin 2003 entre le Royaume du Maroc et l'Union européenne.

    page 5

  • Dahir n° 1-06-165 du 18 février 2009

    portant publication de l'Accord fait à Rabat le 24 décembre 2001 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement d'Ukraine concernant la promotion et la protection réciproques des investissements.

    page 5

Voir les 51 actes du BO n° 5778

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