Dahir portant loi n° 1-93-211 du 21 septembre 1993
relatif à la Bourse des valeurs
Arrêté
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1156-10 du
L'arrêté n° 1156-10 du 7 avril 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5844 (édition de traduction officielle) du 3 juin 2010, page 1386 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la Bourse des valeurs
approuvant le règlement général de la Bourse des valeurs
rendant d'application obligatoire de normes marocaines.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines.
BO n° 5844 du 3 juin 2010, édition française : 27 pages, 43 actes.
rendant d'application obligatoire de normes marocaines.
portant modification de la quotité du droit d'importation applicable au blé tendre.
portant homologation de normes marocaines.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1156-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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