Dahir portant loi n° 1-75-291 du 8 octobre 1977
édictant des mesures relatives à l'inspection sanitaire et qualitative des animaux vivants, et des denrées animales
Arrêté
relatif à la conduite à tenir en matière de cysticercose bovine.
L'arrêté n° 1410-01 du 26 juillet 2001 relatif à la conduite à tenir en matière de cysticercose bovine est publié au Bulletin officiel n° 4940 (édition de traduction officielle) du 4 octobre 2001, page 31 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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édictant des mesures relatives à l'inspection sanitaire et qualitative des animaux vivants, et des denrées animales
pris pour l'application du dahir portant loi
BO n° 4940 du 4 octobre 2001, édition française : 38 pages, 33 actes.
fixant la conduite à tenir en matière de tuberculose.
définissant la procédure et les conditions d'octroi de la qualification des filières de formation professionnelle privée.
modifiant l'arrêté du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 2560-95 du 13 joumada I 1416 (9 octobre 1995) relatif à certains titres de créances négociables.
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