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Arrêté

Arrêté n° 1410-01 du 26 juillet 2001

relatif à la conduite à tenir en matière de cysticercose bovine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1410-01 du 26 juillet 2001 relatif à la conduite à tenir en matière de cysticercose bovine est publié au Bulletin officiel n° 4940 (édition de traduction officielle) du 4 octobre 2001, page 31 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1410-01
Date de l'acte
26 juillet 2001
Bulletin officiel (français)
BO n° 4940 du 4 octobre 2001, page 31 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4940 du 4 octobre 2001, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1410-0126 juillet 2001 : Date de l'acte ; 4 octobre 2001 : Publication, BO n° 4940 du 4 octobre 200126 juillet 20014 octobre 200126 juillet 2001 : Date de l'acte4 octobre 2001 : Publication, BO n° 4940 du 4 octobre 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4940 du 4 octobre 2001, page 31

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