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Arrêté

Arrêté n° 1494-01 du 26 juillet 2001

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 234-97 du 27 ramadan 1417 (5 février 1997) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Sidi Fili » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la Société chérifienne des pétroles.

L'essentiel

L'arrêté n° 1494-01 du 26 juillet 2001 est publié au Bulletin officiel n° 4980 (édition de traduction officielle) du 21 février 2002, page 132 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1494-01
Date de l'acte
26 juillet 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4979 du 18 février 2002, page 22 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 1494-0126 juillet 2001 : Date de l'acte ; 21 février 2002 : Publication, BO n° 4980 du 21 février 2002200226 juillet 200121 février 200226 juillet 2001 : Date de l'acte21 février 2002 : Publication, BO n° 4980 du 21 février 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4980 du 21 février 2002, page 30

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BO n° 4980 du 21 février 2002, édition française : 34 pages, 34 actes.

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