Arrêté
Arrêté n° 1519-00 du 20 octobre 2000
modifiant l'arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargé des affaires économiques et de la coopération n° 3-171-72 du 1er joumada I 1392 (13 juin 1972) classant en listes « A » «B » et « C»
L'essentiel
L'arrêté n° 1519-00 du 20 octobre 2000 modifiant l'arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargé des affaires économiques et de la coopération n° 3-171-72 du 1er joumada I 1392 (13 juin 1972) classant en listes « A » «B » et « C» est publié au Bulletin officiel n° 4844 (édition de traduction officielle) du 12 novembre 2000, page 35 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1519-00
- Date de l'acte
- 20 octobre 2000
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 4844 du 12 novembre 2000, page 35 · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 4843 du 30 octobre 2000, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Textes modifiés
- 1 texte
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
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- Date de l'acte
- Publication : BO n° 4844 du 12 novembre 2000, page 35
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Dans le même numéro
BO n° 4844 du 12 novembre 2000, édition française : 36 pages, 18 actes.
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Mentions dans le Bulletin officiel
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