Arrêté n° 282-04 du 16 février 2004
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie 2095
L'arrêté n° 1697-04 du 24 septembre 2004 complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie 2095 est publié au Bulletin officiel n° 5270 (édition de traduction officielle) du 2 décembre 2004, page 2078 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1241-99 du 4 joumada I 1420 (16 août 1999) relatif aux conditions de prises de participations par les établissements de crédit dans des entreprises existantes ou en création.
relatif aux conditions de prises de participations par les établissements de crédit dans des entreprises existantes ou en création
fixant le pourcentage des droits de vote qui oblige son détenteur à procéder à une offre publique d'achat.
complétant la décision n° 3-56-99 du 29 rabii | 1420 (13 juillet 1999) prise pour l'application de l'article 5 du décret n° 2-98-482 du 11 ramadan 1419 (30 décembre 1998) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines dispositions rela
prise pour l'application de l'article 5 du décret n° 2-98-482 du 11 ramadan 1419 (30 décembre 1998) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Bouznika, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des cha
approuvant les délibérations du conseil de la commune d'Ain El Aouda, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Drargua, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des char
portant agrément de la société « King Client » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la pépinière «Brahim Zniber » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à noyau, de la vigne et d'olivier.
désignant les redevables devant déposer leurs déclarations et verser la taxe sur la valeur ajoutée auprès du receveur de l'administration fiscale.
attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « INDECLAIR»
BO n° 5270 du 2 décembre 2004, édition française : 22 pages, 17 actes.
attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « INDECLAIR»
portant homologation et rendant d'application obligatoire une norme marocaine.
approuvant la convention de crédit conclue le 16 rejeb 1425 (2 septembre 2004) entre le Royaume du Maroc et le Fonds de l'OPEC pour le développement international, en vue de la participation au financement du projet de l'enseignemeni supérieur à Taroudant.
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