Dahir n° 1-72-203 du 3 avril 1972
relatif à l'Office national de l'eau potable
Arrêté
portant agrément de la société « King Client » pour commercialiser des semences standard de légumes.
L'arrêté n° 1779-04 du 15 octobre 2004 portant agrément de la société « King Client » pour commercialiser des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5270 (édition de traduction officielle) du 2 décembre 2004, page 2096 (page 20 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à l'Office national de l'eau potable
portant promulgation de la loi n° 31-00
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Drargua, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des char
portant charte communale
portant promulgation de la loi n° 78.00 portant charte communale
portant promulgation de la loi n° 01-03
relatif à l’organisation des finances des collectivités locales et leurs groupements
relative à la fiscalité des collectivités locales et de leurs groupements
portant promulgation de la loi n°30.89 relative à la fiscalité des collectivités locales et de leurs groupements
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
BO n° 5270 du 2 décembre 2004, édition française : 22 pages, 17 actes.
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Drargua, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des char
approuvant les délibérations du conseil de la commune de Bouznika, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des cha
approuvant les délibérations du conseil de la commune d'Ain El Aouda, confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des
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