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Arrêté

Arrêté n° 2052-04 du 3 décembre 2004

portant agrément de la société « Lilfallah » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des céréales à paille, du maïs, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de

L'essentiel

L'arrêté n° 2052-04 du 3 décembre 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5284 (édition de traduction officielle) du 20 janvier 2005, page 90 (page 36 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2052-04
Date de l'acte
3 décembre 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5284 du 20 janvier 2005, page 29 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2052-043 décembre 2004 : Date de l'acte ; 20 janvier 2005 : Publication, BO n° 5284 du 20 janvier 200520053 décembre 200420 janvier 20053 décembre 2004 : Date de l'acte20 janvier 2005 : Publication, BO n° 5284 du 20 janvier 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5284 du 20 janvier 2005, page 36

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BO n° 5284 du 20 janvier 2005, édition française : 59 pages, 41 actes.

  • Arrêté n° 2020-04 du 24 novembre 2004

    approuvant les délibérations du conseil de la commune de Tiznit confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charge

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    page 35

Voir les 41 actes du BO n° 5284

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