BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 281-02 du 18 février 2002

modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 281-02 du 18 février 2002 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5000 (édition de traduction officielle) du 2 mai 2002, page 449 (page 117 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
281-02
Date de l'acte
18 février 2002
Édition arabe
BO arabe n° 5000 du 2 mai 2002, page 51 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 281-0218 février 2002 : Date de l'acte ; 2 mai 2002 : Publication, BO n° 5000 du 2 mai 200218 février 20022 mai 200218 février 2002 : Date de l'acte2 mai 2002 : Publication, BO n° 5000 du 2 mai 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5000 du 2 mai 2002, page 117

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5000 du 2 mai 2002, édition française : 131 pages, 22 actes.

  • Arrêté n° 422-02 du 12 mars 2002

    modifiant l'arrêté du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 369-95 du 23 moharrem 1417 (10 juin 1996) relatif aux garanties financières et aux documents et comptes-rendus exigibles des entreprises d'assurances, de réassurances et de capitalisation.

    page 118

Voir les 22 actes du BO n° 5000

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/281-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.