Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
Arrêté
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté n° 2995-95 du 20 décembre 1995 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 4344 (édition de traduction officielle) du 18 janvier 1996, page 24 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
fixant la liste des véhicules spéciaux visés au paragraphe II de l'article 21 de la loi de finances pour l'année 1989 et exonérés de la taxe à l'essieu.
pour l'année 1989 et exonérés de la taxe à l'essieu
relatif aux mesures d'encouragement aux entreprises commerciales exportatrices de produits agricoles
pris pour l'application de l'article 21
BO n° 4344 du 18 janvier 1996, édition française : 9 pages, 7 actes.
fixant la liste des véhicules spéciaux visés au paragraphe II de l'article 21 de la loi de finances pour l'année 1989 et exonérés de la taxe à l'essieu.
portant modification des sièges et des ressorts territoriaux des conseils régionaux de la culture.
fixant les modalités d'application du décret royal n° 554-65 du 17 rabli 1 1387 (26 juin 1967) portant loi rendant obligatoire la déclaration de certaines maladies et prescrivant des mesures prophylactiques propres à enrayer les maladies.
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