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Arrêté n° 3208-15 du 23 septembre 2015

fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l'assurance maladie obligatoire de base et la liste des médicaments donnant droit à la charge du bénéficiaire

Type
Arrêté
Numéro
3208-15
Date
23 septembre 2015
Traduction française
BO n° 6422 du 17 décembre 2015, page 35 · PDF officiel
Mentions
8 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6422 du 17 décembre 2015, page 2

Arrêté du ministre de la santé n° 3208-15 du 9 hija 1436 (23 septembre 2015) fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l’assurance maladie obligatoire de base et la liste des médicaments donnant droit à la charge du bénéficiaire

BO n° 6422 du 17 décembre 2015, page 35

Arrêté du ministre de la santé n° 3208-15 du 9 hija 1436 (23 septembre 2015) fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l'assurance maladie obligatoire de base et la liste des médicaments donnant droit à la charge du bénéficiaire

BO n° 6454 du 7 avril 2016, page 3

arrêté du ministre de la santé n° 3208-15 du 9 hija 1436 (23 septembre 2015) fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l'assurance maladie obligatoire et la liste des médicaments donnant droit à l'exonération totale ou partielle des frais restant à la charge du bénéficiaire. 484

BO n° 6454 du 7 avril 2016, page 46

arrêté du ministre de la santé n° 3208-15 du 9 hija 1436 (23 septembre 2015) fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l’assurance maladie obligatoire et la liste des médicaments donnant droit à l’exonération totale ou partielle des frais restant à la charge du bénéficiaire.

BO n° 6552 du 16 mars 2017, page 2

arrêté du ministre de la santé n° 3208-15 du 9 hija 1436 (23 septembre 2015) fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l’assurance maladie obligatoire et la liste des médicaments donnant droit à l’exonération totale ou partielle des frais restant à la charge du bénéficiaire

BO n° 6552 du 16 mars 2017, page 57

arrêté du ministre de la santé n° 3208-15 du 9 hija 1436 (23 septembre 2015) fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l’assurance maladie obligatoire et la liste des médicaments donnant droit à l’exonération totale ou partielle des frais restant à la charge du bénéficiaire.

BO n° 6670 du 3 mai 2018, page 2

arrêté du ministre de la santé n° 3208-15 du 9 hija 1436 (23 septembre 2015) fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l'assurance maladie obligatoire de base et la liste des médicaments donnant droit à l'exonération totale ou partielle des frais restant à la charge du bénéficiaire

BO n° 6670 du 3 mai 2018, page 25

arrêté du ministre de la santé n° 3208-15 du 9 hija 1436 (23 septembre 2015) fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l'assurance maladie obligatoire de base et la liste des médicaments donnant droit à l'exonération totale ou partielle des frais restant à la charge du bénéficiaire.

Textes cités avec cet acte

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