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Arrêté

Arrêté n° 389-92 du 13 mars 1992

portant modification de la nomenclature générale des produits

L'essentiel

L'arrêté n° 389-92 du 13 mars 1992 portant modification de la nomenclature générale des produits est publié au Bulletin officiel n° 4144 (édition de traduction officielle) du 1er avril 1992, page 172 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
389-92
Date de l'acte
13 mars 1992
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 389-9213 mars 1992 : Date de l'acte ; 1er avril 1992 : Publication, BO n° 4144 du 1er avril 199213 mars 19921er avril 199213 mars 1992 : Date de l'acte1er avril 1992 : Publication, BO n° 4144 du 1er avril 1992
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4144 du 1er avril 1992, page 2

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BO n° 4144 du 1er avril 1992, édition française : 10 pages, 10 actes.

  • Arrêté n° 306-92 du 30 janvier 1992

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 493-86 du 14 rejeb 1406 (25 mars 1986) relatif à la fixation des prix de reprise des combustibles liquides, tel qu'il a été modifié.

    page 2

  • Décret n° 2-92-176 du 18 mars 1992

    approuvant la convention de crédit acheteur de PTA 425.000.000, conclue le 6 chaabane 1412 (11 février 1992) entre le Royaume du Maroc et Banco Santander pour le financement partiel du marché n° 128/AHM/MR/89 conclu par l'administration de la défense nationale.

    page 2

Voir les 10 actes du BO n° 4144

Mentions dans le Bulletin officiel

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