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Arrêté

Arrêté n° 494-08 du 5 mars 2008

relatif à l'émission de bons du Trésor par voie d'adjudication.

L'essentiel

L'arrêté n° 494-08 du 5 mars 2008 relatif à l'émission de bons du Trésor par voie d'adjudication est publié au Bulletin officiel n° 5622 (édition de traduction officielle) du 17 avril 2008, page 249 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
494-08
Date de l'acte
5 mars 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5620 du 10 avril 2008, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 494-085 mars 2008 : Date de l'acte ; 17 avril 2008 : Publication, BO n° 5622 du 17 avril 20085 mars 200817 avril 20085 mars 2008 : Date de l'acte17 avril 2008 : Publication, BO n° 5622 du 17 avril 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5622 du 17 avril 2008, page 7

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