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Arrêté

Arrêté n° 568-0

du 30 moharrem 1427 (1° mars 2006) modifian l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 1 » à l'Office national de recherches et d'

L'essentiel

L'arrêté n° 568-0 est publié au Bulletin officiel n° 5414 (édition de traduction officielle) du 20 avril 2006, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
568-0
Bulletin officiel (français)
BO n° 5414 du 20 avril 2006, page 3 · PDF
Mentions
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  • Décret n° 2-06-177 du 4 avril 2006

    autorisant l'Office national des hydrocarbures et des mines l'Office 1 (ONHYM), à prendre une participation dans le capital de la société anonyme dénommée « METRAGAZ ».

  • Décret n° 2-05-1535 du 14 avril 2006

    portant attribution à la société « Médi Telecom » d'une licence nouvelle génération pour l'établissement et l'exploitation de réseaux publics de télécommunications.

  • Décret n° 2-05-1576 du 14 avril 2006

    portant attribution à la société « Maroc Connect S.A. » d'une licence nouvelle génération pour l'établissement et l'exploitation de réseaux publics de télécommunications.

  • Arrêté n° 569-0

    du 30 moharrem 1427 (1° mars 2006) modifian l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 338-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 3 » à l'Office national de recherches et d'e

  • Arrêté n° 570-06 du 1er mars 2006

    du 30 moharrem 1427 (1 et mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 337-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 2 » à l'Office national de recherches et

  • Arrêté n° 571-06 du 1er mars 2006

    du 30 moharrem 1427 (1 er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 339-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 4 » à l'Office national de recherches et

  • Arrêté n° 572-06 du 1er mars 2006

    du 30 moharrem 1427 (1 °" mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 340-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 5 » à l'Office national de recherches et

Voir les 9 autres
  • Arrêté n° 573-06 du 1er mars 2006

    du 30 moharrem 1427 (1 eT mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 341-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 6 » à l'Office national de recherches et

  • Arrêté n° 574-06 du 1er mars 2006

    du 30 moharrem 1427 (1 eT mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 342-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 7 » à l'Office national de recherches et

  • Arrêté n° 575-06 du 1er mars 2006

    du 30 moharrem 1427 (1 er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 343-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 8 » à l'Office national de recherches et

  • Arrêté n° 576-06 du 1er mars 2006

    du 30 moharrem 1427 (1 eT mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 344-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 9 » à l'Office national de recherches et

Dans le même numéro

BO n° 5414 du 20 avril 2006, édition française : 220 pages, 59 actes.

  • Arrêté n° 569-0

    du 30 moharrem 1427 (1° mars 2006) modifian l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 338-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 3 » à l'Office national de recherches et d'e

    page 3

  • Décret n° 2-06-174 du 29 mars 2006

    approuvant le contrat de financement d'un montant de 70.000.000 d'euros conclu le 29 hija 1426 (30 janvier 2006) entre le Royaume du Maroc et la Banque européenne d'investissement, pour le financement du projet Santé Maroc.

    page 6

  • Arrêté n° 2284-05 du 7 novembre 2005

    fixant la liste des maladies donnant lieu à exonération de la rémunération des services et prestations rendus par les hôpitaux et services relevant du ministère de la santé.

    page 6

Voir les 59 actes du BO n° 5414

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