BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 724-01 du 13 avril 2001

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté n° 724-01 du 13 avril 2001 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 4900 (édition de traduction officielle) du 17 mai 2001, page 486 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
724-01
Date de l'acte
13 avril 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4900 du 17 mai 2001, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 724-0113 avril 2001 : Date de l'acte ; 17 mai 2001 : Publication, BO n° 4900 du 17 mai 200113 avril 200117 mai 200113 avril 2001 : Date de l'acte17 mai 2001 : Publication, BO n° 4900 du 17 mai 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4900 du 17 mai 2001, page 4

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BO n° 4900 du 17 mai 2001, édition française : 14 pages, 16 actes.

  • Décret n° 2-01-438 du 4 mai 2001

    approuvant la convention de crédit conclue le 7 moharrem 1422 (2 avril 2001) entre le Royaume du Maroc et le Fonds saoudien de développement en vue de la participation au financement du projet de développement de l'habitat social dans les zones d'Aïn Aouda à Rabat et de Salouane

    page 3

Voir les 16 actes du BO n° 4900

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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