Loi n° 58-90
relative aux places financières Offshore
Arrêté
portant agrément de la succursale offshore de Wafabank en qualité de banque offshore.
L'arrêté n° 953-01 du 21 mai 2001 portant agrément de la succursale offshore de Wafabank en qualité de banque offshore est publié au Bulletin officiel n° 4914 (édition de traduction officielle) du 5 juillet 2001, page 691 (page 35 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relative aux places financières Offshore
portant promulgation de la loi n° 58-90 relative aux places financières Offshore
portant agrément de la société Compioir agricole de semences « CASEM » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement à la conservation et à la certification des plants de pomme de terre
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la société Comptoir agricole de semences pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
BO n° 4914 du 5 juillet 2001, édition française : 38 pages, 35 actes.
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB ».
portant agrément de la société Maroc semences « MAROSEM » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Agrin Maroc » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/953-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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