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Dahir

Dahir n° 1-11-88 du 5 décembre 2011

portant naturalisation marocaine

L'essentiel

Le dahir n° 1-11-88 du 5 décembre 2011 portant naturalisation marocaine est publié au Bulletin officiel n° 6010 (édition de traduction officielle) du 5 janvier 2012, page 30 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-11-88
Date de l'acte
5 décembre 2011
Édition arabe
BO arabe n° 6007-bis du 27 décembre 2011, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Dahir n° 1-11-885 décembre 2011 : Date de l'acte ; 5 janvier 2012 : Publication, BO n° 6010 du 5 janvier 201220125 décembre 20115 janvier 20125 décembre 2011 : Date de l'acte5 janvier 2012 : Publication, BO n° 6010 du 5 janvier 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6010 du 5 janvier 2012, page 2

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