BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4818 du 3 août 2000

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702BULLETIN OFFICIELNº 4818 – 3 août 2000

Facultés des sciences et techniques :

Régime des études et des examens.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de l formation des cadres et de la recherche scientifiqu n° 878-00 du 30 rabii | 1421 (3 juillet 200( complétant l'arrêté du ministre de l'enseignemer supérieur, de la recherche scientifique et de la cultur n° 3114-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998 fixant la liste des spécialités et des options prévu au premier alinéa de l'article 2 du décret n° 2-90-55 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régim des études et des examens en vue de l'obtention a la maîtrise ès sciences et techniques..

Modules de chaque spécialité de la maîtrise.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de l formation des cadres et de la recherche scientifiqu n° 879-00 du 4 rabii Il 1421 (7 juillet 2000 complétant l'arrêté du ministre de l'enseignemer supérieur, de la recherche scientifique et de l culture n° 3109-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1994 fixant les modules de chaque spécialité de l maîtrise ès sciences et techniques (M.S.T.) de facultés des sciences et techniques..

Service militaire.

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 952-00 du 14 rabii II 142 (17 juillet 2000) fixant les dates de réunion des commissions chargées de l'examen de demandes de certificats attestant la qualité a soutien de famille.....

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 953-00 du 14 rabi II 142 (17 juillet 2000) fixant les conditions dan lesquelles seront recensés, au cours d l'année 2001, les assujettis au service militaire.…..

Livres et fournitures scolaires. - Prix de vent

publics.

Arrêté du ministre délégué auprès du Premier ministr chargé des affaires générales du gouvernemer n° 936-00 du 16 rabii II 142] (19 juillet 2000 fixant les prix de vente publics des livres scolaires ‹ les marges de commercialisation des livres fournitures scolaires.....

ULLETIN OFFICIEL N° 4818 - 2 joumada I 1421 (3-8-2000)

Pages Pages

TEXTES PARTICULIERS

Revue « Télé Plus». - Autorisation

d'impression.

e

Décret n° 2-00-649 du 10 rabii II 1421 (13 juillet 2000)

modifiant le décret n° 2-97-1019 du 21 chaabane 1418 22 décembre 1997) portant autorisation d 'impression de la revue « Télé Plus » au Maroc717

Société Auto Nejma Maroc s.a. - Autorisation

de créer un établissement industriel de montage de véhicules.

e Arrêté du Premier ministre n° 3-165-00 du 10 rabii II 1421 .. 709 (13 juillet 2000) autorisant la société Auto Nejma

Maroc s.a. à créer un établissement industriel de montage de véhicules utilitaires ou industriels lourds717

e Arrêté du Premier ministre n° 3-166-00 du 10 rabii II 1421 (13 juillet 2000) autorisant la société Auto Nejma Maroc s.a. à créer une chaîne de montage de véhicules utilitaires ou industriels lourds de marque Mercedes Benz717

ORGANISATION ET PERSONNEL .. 709 DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

1

Ministère de l'intérieur.

e Décret n° 2-99-1115 du 6 safar 1421 (10 mai 2000) .. 710 modifiant et complétant le décret "° 2-97-905 du

14 chaoual 1419 (Jer février 1999) modifiant et complétant le décret n° 2-77-83 du 15 safar 1397 (5 février 1977) portant statut particulier du corps e des sapeurs-pompiers718

....

.. 710

Décret n° 2-99-1266 du 6 safar 1421 (10 mai 2000) e portant statut particulier du corps national de la

protection civile. .... 718

e

AVIS ET COMMUNICATIONS

Extrait des décisions du directeur général des douanes et

impôts indirects portant classement tarifaire • 711 diffusées durant le mois de juin 2000725

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Actes cités sur cette page