1646 BULLETIN OFFICIEL N° 6710 – 10 moharrem 1440 (20-9-2018)
Pages
Prix Mohammed VI du programme de lutte contre l'analphabétisme dans les mosquées. – Institution.
Dahir n° 1-14-102 du 20 rejeb 1435 (20 mai 2014) instituant le prix Mohammed VI du programme de lutte contre l'analphabétisme dans les mosquées. 1655
Mosquées.– Contrôle de l'état des bâtiments.
Dahir n° 1-14-121 du 25 ramadan 1435 (23 juillet 2014) portant sur le contrôle de l'état des bâtiments des mosquées. 1657
Prix Mohammed VI pour l'Adhan et le Tahlil. – Création.
Dahir n° 1-16-180 du 20 rabii II 1438 (20 décembre 2016) portant création du Prix Mohammed VI pour l'Adhan et le Tahlil. 1659
Rémunération des services rendus :
• L'Institut royal pour la recherche sur l'histoire du Maroc.
Décret n° 2-12-415 du 8 moharrem 1434 (23 novembre 2012) instituant une rémunération du service rendu par le ministère des Habous et des affaires islamiques (L'Institut royal pour la recherche sur l'histoire du Maroc). 1661
• Musée Mohammed VI de la civilisation de l'eau au Maroc.
Décret n° 2-17-26 du 4 ramadan 1438 (30 mai 2017) instituant une rémunération des services rendus par le ministère des Habous et des affaires islamiques (Musée Mohammed VI de la civilisation de l'eau au Maroc). 1661
• Centre de documentation et des activités culturelles à Marrakech.
Décret n° 2-17-27 du 4 ramadan 1438 (30 mai 2017) instituant une rémunération des services rendus par le ministère des Habous et des affaires islamiques (Centre de documentation et des activités culturelles à Marrakech). 1662
• Centres de documentation et des activités culturelles à Casablanca, Tanger et Oujda.
Décret n° 2-18-264 du 24 chaabane 1439 (11 mai 2018) instituant une rémunération des services rendus par le ministère des Habous et des affaires islamiques (Centres de documentation et des activités culturelles à Casablanca, Tanger et Oujda). 1662
Le Saint Coran. – Conditions et mesures de l'autorisation de reproduction, d'impression, d'enregistrement, d'édition et de distribution.
Décret n° 2-12-239 du 23 rabii II 1434 (6 mars 2013) fixant les conditions et les mesures de l'autorisation de reproduction, d'impression, d'enregistrement, d'édition et de distribution du Saint Coran. 1663
Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques.– Liste des diplômes.
Décret n° 2-13-627 du 5 kaada 1434 (12 septembre 2013) fixant la liste des diplômes préparés et délivrés par l'Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques. 1666
Liste des diplômes et certificats préparés et délivrés par les instituts et les établissements relevant de l'Université Al Quaraouiyine.
Décret n° 2-17-226 du 4 chaoual 1438 (29 juin 2017) fixant la liste des diplômes et certificats préparés et délivrés par les instituts et les établissements relevant de l'Université Al Quaraouiyine. 1666
Organismes de placement collectif immobilier.
Décret n° 2-18-511 du 17 kaada 1439 (31 juillet 2018) complétant le décret n° 2-17-420 du 9 chaabane 1439 (26 avril 2018) pris en application de la loi n° 70-14 relative aux organismes de placement collectif immobilier. 1667
Miel et autres produits de la ruche. – Caractéristiques physico-chimiques.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1564-18 du 5 ramadan 1439 (21 mai 2018) fixant les caractéristiques physico-chimiques du miel et des autres produits de la ruche. 1667
Autorité marocaine du marché des capitaux.
Arrêté du ministre de l'équipement, du transport, de la logistique et de l'eau, ministre de l'économie et des finances par intérim n° 832-18 du 1er hija 1439 (13 août 2018) approuvant la circulaire de l'Autorité marocaine du marché des capitaux n° 01/18 du 8 mars 2018 relative aux obligations de vigilance et de veille interne incombant aux organismes et personnes soumis au contrôle de l'Autorité marocaine du marché des capitaux. 1668