Arrêté n° 2010-25 du 5 août 2025· page 4 relatif à la délégation à des organismes publics ou à des personnes morales de droit privé, des missions de l’ONSSA pour la réalisation des visites sanitaires régulières des établissements et…
Arrêté n° 244-13 du 16 janvier 2013· page 5 et tout autre document nécessaire ; – déposer les rapports des visites effectuées datés et signés par les personnes les ayant effectuées, auprès des services compétents de l’ONSSA dans les deux (2)…
Arrêté n° 2875-25 du 9 décembre 2025· page 18 relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès du port de Larache. LE MINISTRE DE L’ÉQUIPEMENT ET DE L’EAU, Vu la loi n° 15-02 relative aux ports et portant création de l’Agence nationale…
Arrêté n° 2900-25 du 15 décembre 2025· page 19 portant agrément de la société « REDA PEPINIERE DFR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, des rosacées à…
Arrêté n° 2901-25 du 15 décembre 2025· page 20 portant agrément de la société « GREEN CLIVIA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, d’arganier, des rosacées…
Arrêté n° 2902-25 du 15 décembre 2025· page 21 portant agrément de la société « VITROMAROC » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 2903-25 du 15 décembre 2025· page 22 portant agrément de la société « OPTIMYA BIOSCIENCE» pour commercialiser des plants certifiés de vigne et des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 2904-25 du 15 décembre 2025· page 22 portant agrément de la société « KOSARUDE EXPORT » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 2905-25 du 15 décembre 2025· page 23 portant agrément de la société « BERANA » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard…
Arrêté n° 2906-25 du 15 décembre 2025· page 24 portant agrément de la société « AGROSEM » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard…
Arrêté n° 2908-25 du 15 décembre 2025· page 25 portant agrément de la société « PEPINIERE BNI MTIR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de grenadier, de caroubier, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 2909-25 du 15 décembre 2025· page 26 portant agrément de la société « PEPINIERE EL AZZOUZIA EL HAOUZ » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, des…
Arrêté n° 2910-25 du 15 décembre 2025· page 27 portant agrément de la société « TOP SEEDS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes.