BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1677-98 du 13 août 1998

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1677-98 du 13 août 1998 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 4622 (édition de traduction officielle) du 17 septembre 1998, page 508 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1677-98
Date de l'acte
13 août 1998
Édition arabe
BO arabe n° 4622 du 17 septembre 1998, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 1677-9813 août 1998 : Date de l'acte ; 17 septembre 1998 : Publication, BO n° 4622 du 17 septembre 199813 août 199817 septembre 199813 août 1998 : Date de l'acte17 septembre 1998 : Publication, BO n° 4622 du 17 septembre 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4622 du 17 septembre 1998, page 4

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Voir les 11 actes du BO n° 4622

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