BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2162-03 du 19 décembre 2003

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2162-03 du 19 décembre 2003 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5178 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 2004, page 126 (page 16 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2162-03
Date de l'acte
19 décembre 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5178 du 15 janvier 2004, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2162-0319 décembre 2003 : Date de l'acte ; 15 janvier 2004 : Publication, BO n° 5178 du 15 janvier 2004200419 décembre 200315 janvier 200419 décembre 2003 : Date de l'acte15 janvier 2004 : Publication, BO n° 5178 du 15 janvier 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5178 du 15 janvier 2004, page 16

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