BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1123-07 du 5 juin 2007

complétant l'a rrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1123-07 du 5 juin 2007 complétant l'a rrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5558 (édition de traduction officielle) du 6 septembre 2007, page 1037 (page 19 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1123-07
Date de l'acte
5 juin 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5553 du 20 août 2007, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1123-075 juin 2007 : Date de l'acte ; 6 septembre 2007 : Publication, BO n° 5558 du 6 septembre 20075 juin 20076 septembre 20075 juin 2007 : Date de l'acte6 septembre 2007 : Publication, BO n° 5558 du 6 septembre 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5558 du 6 septembre 2007, page 19

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BO n° 5558 du 6 septembre 2007, édition française : 31 pages, 41 actes.

  • Arrêté n° 1200-07 du 21 juin 2007

    approuvant la délibération du conseil de la commune de Lbir Jdid, chargeant la Régie autonome intercommunale de distribution d'eau et d'électricité de la province d'El-Jadida (RADEEJ), de la gestion du service d'assainissement liquide ainsi que le cahier des charges correspondan

    page 19

  • Arrêté n° 754-07 du 16 avril 2007

    approuvant la délibération du conseil de la commune de Bouizakarne, confiant à l'Office national de l'eau (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charges co

    page 18

  • Arrêté conjoint n° 1458-07 du 2 mars 2007

    approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Rabat Salé Haute Mer », conclu le 12 safar 1428 (2 mars 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Petronas Carigali Overseas SDN BHD.

    page 18

Voir les 41 actes du BO n° 5558

Mentions dans le Bulletin officiel

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