Arrêté n° 573-04 du 6 avril 2004
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
Arrêté
complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
L'arrêté n° 2365-11 du 4 août 2011 complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale est publié au Bulletin officiel n° 5984 (édition de traduction officielle) du 6 octobre 2011, page 2153 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
modifiant et complétant le décret n° 2-74-498 du 25 joumada Il 1394 (16 juillet 1974) pris en application du dahir portant loi n° 1-74-338 du 24 joumada II 1394 (15 juillet 1974) relatif à l'organisation judiciaire du Royaume. •
modifiant le décret n° 2-06-478 du 14 hija 1428 (25 décembre 2007) pris pour l'application de la loi n° 35-06 instituant la carte nationale d'identité électronique.
pris pour l'application de la loi n° 35-06 instituant la carte nationale d'identité électronique
instituant la carte nationale d’identité électronique
portant suspension de la perception du droit d'importation applicable au blé dur et au blé tendre.
fixant la liste des services liés à l'industrie pouvant s'installer dans la zone franche d'exportation de Nouaceur.
définissant les zones destinées à accueillir les sites pouvant abriter des installations de production d'énergie électrique à partir de source d'énergie éolienne.
relatif à l'interdiction temporaire de pêche de l'espadon en méditerranée.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie
complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique
compléțant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques
complétant l'arrêté n°2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
BO n° 5984 du 6 octobre 2011, édition française : 104 pages, 71 actes.
portant promulgation de la loi n° 18-09 formant statut des chambres d'artisanat.
formant statut des chambres d'artisanat.
portant promulgation de la loi n° 07-10 modifiant et complétant le dahir du 12 chaabane 1340 (11 avril 1922) sur la pêche dans les eaux continentales.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2365-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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