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Arrêté

Arrêté n° 71-00 du 28 décembre 1999

autorisant l'inscription de nouvelles variétés du riz sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 71-00 du 28 décembre 1999 autorisant l'inscription de nouvelles variétés du riz sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4770 (édition de traduction officielle) du 17 février 2000, page 82 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
71-00
Date de l'acte
28 décembre 1999
Édition arabe
BO arabe n° 4770 du 17 février 2000, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 71-0028 décembre 1999 : Date de l'acte ; 17 février 2000 : Publication, BO n° 4770 du 17 février 2000200028 décembre 199917 février 200028 décembre 1999 : Date de l'acte17 février 2000 : Publication, BO n° 4770 du 17 février 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4770 du 17 février 2000, page 8

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