Arrêté n° 351-09 du 12 février 2009
portant homologation d'une norme marocaine
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division maintenance centralisée — Pôle chimie Maroc phosphore Safi - Groupe OCP.
La décision n° 30-10 du 4 janvier 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division maintenance centralisée — Pôle chimie Maroc phosphore Safi - Groupe OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5810 (édition de traduction officielle) du 4 février 2010, page 96 (page 40 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant homologation d'une norme marocaine
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Section circulation Kénitra de l'ONCF.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant désignation des membres de la commission administration et organisation issue du comité consultatif des assurances.
pris pour l’application du titre III du livre II et du titre X du livre III de la loi n° 17-99 portant code des assurances
portant code des assurances
approuvant le règlement intérieur du comité consultatif des assurances
BO n° 5810 du 4 février 2010, édition française : 45 pages, 29 actes.
portant désignation des membres de la commission administration et organisation issue du comité consultatif des assurances.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Section circulation Kénitra de l'ONCF.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Générale intérim ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/30-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.