BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 3044-09 du 14 décembre 2009

abrogeant la décision n° 805-07 du 14 rabii II 1428 (2 mai 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité du Service magasin général de l'ONCF de Casablanca.

L'essentiel

La décision n° 3044-09 du 14 décembre 2009 abrogeant la décision n° 805-07 du 14 rabii II 1428 (2 mai 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité du Service magasin général de l'ONCF de Casablanca est publiée au Bulletin officiel n° 5814 (édition de traduction officielle) du 18 février 2010, page 166 (page 64 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3044-09
Date de l'acte
14 décembre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5812 du 11 février 2010, page 15 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 3044-0914 décembre 2009 : Date de l'acte ; 18 février 2010 : Publication, BO n° 5814 du 18 février 2010201014 décembre 200918 février 201014 décembre 2009 : Date de l'acte18 février 2010 : Publication, BO n° 5814 du 18 février 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5814 du 18 février 2010, page 64

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte abroge

  • Décision n° 805-07 du 2 mai 2007

    relative à la certification du système de gestion de la qualité du Service magasin général de l'ONCF pour ses activités de réception

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5814 du 18 février 2010, édition française : 77 pages, 47 actes.

Voir les 47 actes du BO n° 5814

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/3044-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.