BO n° 6340 du 5 mars 2015, page 2
Décret n° 2-15-40 du 1er joumada I 1436 (20 février 2015) fixant le nombre des régions, leurs dénominations, leurs chefs-lieux ainsi que les préfectures et provinces qui les composent. 1008
Décret n° 2-15-40 du 20 février 2015
fixant le nombre des régions, leurs dénominations, leurs chefs-lieux ainsi que les préfectures et provinces qui les composent.
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-15-40
- Date
- 20 février 2015
- Traduction française
- BO n° 6340 du 5 mars 2015, page 34 · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 7530 du 30 juillet 2026, page 44 (texte qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 11 pages dans 9 bulletins · rechercher ce numéro
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 6340 du 5 mars 2015, page 34
Décret n° 2-15-40 du 1er joumada I 1436 (20 février 2015) fixant le nombre des régions, leurs dénominations, leurs chefs-lieux ainsi que les préfectures et provinces qui les composent.
BO n° 6466 du 19 mai 2016, page 87
décret n° 2-15-40 du 1er joumada I 1436 (20 février 2015) fixant le nombre des régions, leurs dénominations, leurs chefs-lieux ainsi que les préfectures et provinces qui les composent, tel qu'il a été modifié.
BO n° 6526 du 15 décembre 2016, page 67
décret n° 2-15-40 du 1er joumada I 1436 (20 février 2015) fixant le nombre des régions, leurs dénominations, leurs chefs-lieux ainsi que les préfectures et provinces qui les composent, tel qu'il a été modifié ;
BO n° 6614 du 19 octobre 2017, page 17
décret n° 2-15-40 du 1er joumada II 1436 (20 février 2015) fixant le nombre des régions, leurs dénominations, leurs chefs-lieux ainsi que les préfectures et provinces qui les composent ;
BO n° 6666 du 19 avril 2018, page 127
décret n° 2-15-40 du 1er joumada I 1436 (20 février 2015) fixant le nombre des régions, leurs dénominations, leurs chefs-lieux ainsi que les préfectures et provinces qui les composent, tel qu'il a été modifié ;
BO n° 6680 du 7 juin 2018, page 5
décret n° 2-15-40 du 1er joumada I 1436 (20 février 2015)
BO n° 6736-bis du 21 décembre 2018, page 111
décret n° 2-15-40 du 1er joumada I 1436 (20 février 2015) fixant le nombre des régions, leurs dénominations, leurs chefs-lieux ainsi que les préfectures et provinces qui les composent, tel qu'il a été modifié ;
BO n° 6880 du 7 mai 2020, page 14
décret n° 2-15-40 du 1er joumada I 1436 (20 février 2015) fixant le nombre des régions, leurs dénominations, leurs chefs-lieux ainsi que les préfectures et provinces qui les composent tel que modifié par le décret n° 2-15-576 du 7 chaoual 1436 (24 juillet 2015) ;