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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2893-09 du 24 novembre 2009

fixant les modalités d'élection des représentants des professeurs de l'enseignement supérieur au sein de la commission scientifique de chaqu

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2893-09 du 24 novembre 2009 fixant les modalités d'élection des représentants des professeurs de l'enseignement supérieur au sein de la commission scientifique de chaqu est publié au Bulletin officiel n° 5814 (édition de traduction officielle) du 18 février 2010, page 173 (page 71 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2893-09
Date de l'acte
24 novembre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5813 du 15 février 2010, page 37 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2893-0924 novembre 2009 : Date de l'acte ; 18 février 2010 : Publication, BO n° 5814 du 18 février 2010201024 novembre 200918 février 201024 novembre 2009 : Date de l'acte18 février 2010 : Publication, BO n° 5814 du 18 février 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5814 du 18 février 2010, page 71

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