BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1690-97 du 15 septembre 1997

fixant les prix de vente publics des .: livres scolaires et les marges de commercialisation des livres et fournitures scolaires.

L'essentiel

L'arrêté n° 1690-97 du 15 septembre 1997 fixant les prix de vente publics des .: livres scolaires et les marges de commercialisation des livres et fournitures scolaires est publié au Bulletin officiel n° 4522 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 1997, page 921 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1690-97
Date de l'acte
15 septembre 1997
Édition arabe
BO arabe n° 4521 du 29 septembre 1997, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
5 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1690-9715 septembre 1997 : Date de l'acte ; 2 octobre 1997 : Publication, BO n° 4522 du 2 octobre 199715 septembre 19972 octobre 199715 septembre 1997 : Date de l'acte2 octobre 1997 : Publication, BO n° 4522 du 2 octobre 1997
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4522 du 2 octobre 1997, page 23

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4522 du 2 octobre 1997, édition française : 36 pages, 26 actes.

Voir les 26 actes du BO n° 4522

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1690-97. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.