BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2076-09 du 24 juillet 2009

du Je chaabane 1430

L'essentiel

L'arrêté n° 2076-09 du 24 juillet 2009 du Je chaabane 1430 est publié au Bulletin officiel n° 5774 (édition de traduction officielle) du 1er octobre 2009, page 1330 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2076-09
Date de l'acte
24 juillet 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5774 du 1er octobre 2009, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2076-0924 juillet 2009 : Date de l'acte ; 1er octobre 2009 : Publication, BO n° 5774 du 1er octobre 200924 juillet 20091er octobre 200924 juillet 2009 : Date de l'acte1er octobre 2009 : Publication, BO n° 5774 du 1er octobre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5774 du 1er octobre 2009, page 2

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