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Arrêté

Arrêté n° 2082-96 du 23 octobre 1996

portant approbation du cahier des prescriptions communes applicables aux travaux de gros bétons exécutés pour le compte du ministère des travaux publics

L'essentiel

L'arrêté n° 2082-96 du 23 octobre 1996 portant approbation du cahier des prescriptions communes applicables aux travaux de gros bétons exécutés pour le compte du ministère des travaux publics est publié au Bulletin officiel n° 4440 (édition de traduction officielle) du 19 décembre 1996, page 812 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2082-96
Date de l'acte
23 octobre 1996
Édition arabe
BO arabe n° 4440 du 19 décembre 1996, page 106 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2082-9623 octobre 1996 : Date de l'acte ; 19 décembre 1996 : Publication, BO n° 4440 du 19 décembre 199623 octobre 199619 décembre 199623 octobre 1996 : Date de l'acte19 décembre 1996 : Publication, BO n° 4440 du 19 décembre 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4440 du 19 décembre 1996, page 2

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  • Arrêté n° 2083-96 du 23 octobre 1996

    portant approbation du cahier des prescriptions communes applicables aux travaux bathymétriques exécutés pour le compte du ministère des travaux publics.

Voir les 3 autres

Dans le même numéro

BO n° 4440 du 19 décembre 1996, édition française : 111 pages, 27 actes.

Voir les 27 actes du BO n° 4440

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